Mentions légales
RESPONSABLE DU SITE
FACIL EN'FIL
15 chemin du plateau
69570 DARDILLY
tél : 04.72.18.93.78
fax : 04.72.18.96.79
mail :contact@facilenfil.com
Siret : 48040086000049
RCS TROYES
Forme juridique : SARL
Capital social : 52 500 €
Code activité (NAF) : 4799A
Siège social :
SBP Développement
Hôtel d’entreprises
13, rue Marie Curie
BP 7
10902 TROYES Cedex
tél : 03 25 72 94 77
fax : 03 25 72 94 01
CONCEPTION, REFERENCEMENT et SUIVI PROMOTIONNEL DU SITE
SOLIRE
3 grande rue des Feuillants
GIE du Clavecin
69001 LYON
N° Tel. : +33(0)6.64.09.71.56
Mail : contact@solire.fr
Forme juridique : SARL
Code activité : 6201Z
SIRET : 484 552 427 00037
RCS LYON
HEBERGEMENT DU SITE
OVH
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Tél. : 0899 701 761
SIRET : 424 761 419 00011
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 7 622,00 EURO
Code activité : 721Z - Conseil en systèmes informatiques
LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTE »
Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro : 1153392
Les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’acces, de
modification, de rectification et de suppression des données qui les
concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 « Informatique et
Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous a l’adresse suivante : contact@facilenfil.com
DROITS D’AUTEURS
L’ensemble de ce site releve de la législation française et
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les
représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de
tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est
formellement interdite sauf autorisation expresse de la société SBP Développement ou de son prestataire
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Toute copie, même partielle, des éléments constituant ce site pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.